Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLASSIC FOODS
SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV), SAS

Numéro de dépôt :
95560793
Date de dépôt :
23/02/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2025

Présentation de la marque CLASSIC FOODS

Déposée le 23 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLASSIC FOODS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV domicilié(e) ZA DU PONT NEUF, CS 10017, SALLES D'ANGLES, 16121 COGNAC Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 619 843 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV) domicilié(e) ZA DU PONT NEUF, CS 10017, SALLES D'ANGLES, 16121 COGNAC Cedex - France.

La marque CLASSIC FOODS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLASSIC FOODS arrivera à expiration en date du 23 février 2025.

SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV a également déposé les autres marques suivantes : LE MARCHE DES AMERIQUES , AMIGOS , HUICHOL DE JALISCO , THE CALIFORNIA WINERY , TROIKA , LES MARCHES DE LA MEDITERRANEE , THE CALIFORNIA WINERY , MR NACHO'S , ZUNNI , TROÏKA


SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV), SAS - ZA DU PONT NEUF, CS 10017, SALLES D'ANGLES, 16121 COGNAC Cedex - France - SIREN 313619843


SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV) - ZA DU PONT NEUF, CS 10017, SALLES D'ANGLES, 16121 COGNAC Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2005 n°2281649 - Publication au BOPI 2005-02-14

Inscription le 30 juin 2005 - Changement de nature juridique n°414206 - Publication au BOPI 2005-06-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-39

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Renouvellement sans limitation le 5 août 2015 n°2594623 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-08-05

Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes, conservés, séchés ou cuits, gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles sauce à salade, conserves, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, céréales pain, pâtisserie, confiserie, miel, glaces comestibles, sirop de mélasse, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre sauces, épices, glace à rafraîchir, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, levure

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.